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Conditions de service

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  • UPL se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès aux services et aux services associés ou toute partie de ceux-ci à tout moment, sans préavis.

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  • Contenu soumis ou mis à disposition pour inclusion sur le service

  • UPL ne revendique pas la propriété du contenu que l'Utilisateur soumet ou met à disposition pour inclusion sur le service. Toutefois, en ce qui concerne le contenu que l'Utilisateur soumet ou met à disposition pour inclusion dans des zones du service accessibles au public, l'Utilisateur accorde à UPL les licences mondiales, libres de redevances et non-exclusives suivantes, selon le cas :

    - En ce qui concerne le contenu que l'Utilisateur soumet ou rend disponible pour inclusion dans des zones de groupes UPL accessibles au public, la licence d'utilisation, de reproduction, de modification, d'adaptation, d'exécution publique et d'affichage public dudit contenu sur le service uniquement dans le but de groupes UPL spécifique auquel ce contenu a été soumis ou mis à disposition. Cette licence existe uniquement tant que vous décidez de continuer à inclure un tel contenu sur le service et qu'elle sera résiliée au moment de la suppression ou si UPL supprime ce contenu du service.

  • Modifications au service

    UPL se réserve le droit à tout moment et de façon périodique de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le service ou le contenu sur le site Internet (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. L'Utilisateur accepte que UPL ne soit pas responsable envers l'Utilisateur ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service.

  • Résiliation

    • L'Utilisateur accepte que UPL puisse, dans certaines circonstances et sans préavis, résilier immédiatement ledit compte Utilisateur UPL, toute adresse e-mail associée et accès au service. Les causes de cette résiliation comprennent, sans s'y limiter,

    • (a) des infractions ou violations des Conditions d'utilisation ou d'autres accords ou directives incorporés,

    • (b) des demandes d'application de la loi ou d'autres organismes gouvernementaux,

    • (c) une demande de votre part (suppressions de compte auto-initiées),

    • (d) un désistement ou une modification importante du service (ou de toute partie de celui-ci),

    • (e) des problèmes techniques ou de sécurité inattendus,

    • (f) de longues périodes d'inactivité.

    • La résiliation de votre compte UPL comprend :

    • (a) La suppression de l'accès à toutes les offres du service, y compris, mais sans s'y limiter, le courrier UPL, les groupes, les messageries, le chat, les domaines, les ventes aux enchères, les forums, les salutations, les alertes et les jeux,

    • (b) La suppression de votre mot de passe et de toutes les informations, fichiers et contenus associés à votre compte (ou à une partie de celui-ci),

    • (c) Sauf utilisation ultérieure du service, vous acceptez, en outre, que toutes les résiliations pour cause soient faites à la seule discrétion d'UPL et que UPL ne soit pas responsable envers vous ou un tiers pour toute résiliation de votre compte, adresse e-mail associée ou accès au service.

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  • Modification de ces conditions de service :

    UPL peut souhaiter mettre à jour ou modifier les termes, conditions et notifications pour lesdits services de site Internet de façon périodique pour refléter les changements dans les services, les changements dans les lois affectant les services, ou pour d'autres bonnes raisons dont UPL se réserve le droit de faire ces changements et que l'utilisateur est responsable de la révision régulière de ces termes, conditions et avis. L'accès continu ou l'utilisation desdits services de site Internet après tout changement de ce type constitue votre consentement à un tel changement. Sauf mention contraire explicite, toute nouvelle fonctionnalité modifiant ou améliorant lesdits services de site Internet est soumise aux conditions d'utilisation, telles que modifiées de façon périodique.

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    Ledit Utilisateur est tenu d'avoir un compte sur ledit site Internet pour créer un compte, l'Utilisateur doit fournir des informations sur l'Utilisateur et mettre à jour ces informations si nécessaire afin de les maintenir à jour. UPL s'engage à n'utiliser vos informations personnelles que conformément aux conditions du compte dudit Utilisateur.

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